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Bonjour à tous, l'émission d'aujourd'hui a été préparée par Mounia Vande Castel, Arjuna Andrade, Cédric Fuentes et Eleonore Richard. A la réalisation Marie Placé, prise de son, Emmanuel Morse d'un camp. Entendez-vous l'écho par Maïlis Bessry. Aujourd'hui, jeudi, notre série s'achève par un débat. Cette semaine, nous avons envisagé les liens plus ou moins visibles que tissent les religions avec l'économie. Historiquement, les religions proposaient des modes de gestion des ressources dont découlait toute une organisation sociale.
Au gré de la sécularisation des sociétés occidentales, cette intervention du religieux dans l'économie a pris des formes nouvelles par l'intermédiaire de marchés, marché des produits mais aussi du travail en entreprise. Avec eux est apparu le souci de prendre en compte le phénomène religieux dans les pratiques économiques et managériales et dans toute sa diversité. Alors que dire de la persistance ou de la résurgence de ces liens économico-identitaires et de leurs enjeux ? C'est le sujet dont nous allons parler aujourd'hui jusqu'à 15h.
Vous êtes sur France Culture et c'est l'heure d'entendez-vous l'écho. Musique Musique Musique Musique Musique Avec nous aujourd'hui pour Clore cette semaine, maître Shabnam Monod, avocate médiatrice judiciaire auprès de la Cour d'appel de Paris et de Versailles et auteur de l'article La cohérence de la médiation dans la démarche de gestion des conflits des entreprises interculturelles, dans l'ouvrage collectif de l'université à l'entreprise, les métiers de l'interculturel aux éditions Lambert-Lucas.
Également avec nous, Patrick Bannon, directeur de l'Institut des sciences de la diversité, auteur de Marianne, en péril, Religion et laïcité, un défi français aux presses de la Renaissance et du guide du mieux vivre ensemble, Ma laïcité, ma religion, mon identité, chez Actes Sud. Et enfin, Philippe Pierre, sociologue, co-directeur du Master de Management interculturel de Paris-Dauphine et co-auteur notamment de L'Homme mondialisé, identité en archipel de manager mobile, chez l'Armatan. A 14h50, Mounia Ventecastel sera comme tous les jours parmi nous pour nous donner des nouvelles de l'écho.
Shabnam Mono, Patrick Bannon et Philippe Pierre, bonjour. Bonjour. Alors d'abord peut-être parler de ce qu'on appellerait résurgence du religieux ou refondation du phénomène religieux. Qu'est-ce qu'on pourrait dire de cela et de sa globalisation qui a, comme qui dirait, accompagné aussi cette globalisation économique dont on parle beaucoup ? Il semble assez simplement qu'il n'y a pas de résurgence du religieux. On ne peut pas dire qu'il y a une sorte d'inflation de la spiritualité, de nouvelles quêtes spirituelles qui animent tous ces changements.
Ce serait une continuité ? Non, on vit, c'est toujours une continuité, mais on vit en réalité un bouleversement inédit qui est celui de la mondialisation, de la globalisation de l'économie. N'oublions pas que nos systèmes de pensée religieuse se sont quand même construits autour d'un territoire nourricier, de la sacralité du territoire. Et qu'à partir de cette sacralité du territoire, on a créé une sorte de hiérarchie des statuts sociaux. La différenciation féminin-masculin date de la sédentarisation et de l'agriculture.
Et ensuite, l'invention de l'étranger, de l'autre, de celui qui a accès au territoire, etc. Donc, c'est vrai que… Donc, territoire, religion, ressources.
[Passage sonore à vérifier à l’écoute.]
Donc, ce qui est vraiment intéressant aujourd'hui, c'est qu'on a une opportunité incroyable de rompre avec, je dirais, 10-15 000 ans d'organisation de l'altérité. puisque vous avez une partie du monde qui cherche à accélérer la désacralisation du territoire. Ça c'est un des premiers phénomènes. Voilà, et puis de l'autre côté, vous avez quand même encore quelques régions qui aimeraient plutôt resacraliser les territoires. Et cette ressacralisation va passer par plus de religions, c'est vrai, mais aussi par un statut différencié de l'homme et de la femme, et de l'étranger, de celui qui n'est pas du territoire historiquement.
Donc on a en fin de compte un bouleversement qui touche toutes les régions et qui touche toutes les religions. C'est vrai qu'aujourd'hui on a un peu tendance à se concentrer sur le phénomène de l'islam, mais en réalité l'hindouisme en Inde, le nationalisme hindouiste est très puissant et revendique son territoire. C'est la même chose pour le bouddhisme, à Sri Lanka, en Pyramanie ou récemment. Donc toutes les religions sont concernées, y compris l'évolution très rapide des mouvements évangéliques.
Donc voilà, ça touche l'ensemble des religions et l'ensemble des régions. Alors avant d'arriver concrètement dans la question du territoire, qui est une des premières questions que nous allons aborder, peut-être Philippe Pierre revenir sur cette question des liens entre religion et économie,
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Et puisqu'on a vu, on aime bien faire la synthèse le jeudi de cette semaine, on a vu que la religion avait été même prescriptrice. En tout cas, presque toutes les religions avaient une idée de la manière dont on pouvait organiser les tâches sociales, le travail, mais aussi l'organisation des ressources. Tout à fait, oui. Ce qu'on peut constater, c'est un phénomène de coexistence de sujets, de personnes qui vont chercher parfois à faire vivre et reconnaître leurs croyances, leur système de pensée.
leurs pratiques cultuelles. Et ça, dans la continuité de ce que Patrick vient de dire, ça se situe dans une économie globalisée, où les entreprises vont recevoir, au sein de leurs équipes, des personnes qui peuvent considérer l'entreprise comme un véritable creuset d'affirmations identitaires ou même d'affirmations religieuses. Alors expliquez-nous ça. Pourquoi est-ce que vous faites un lien entre, d'un côté, la globalisation économique et la globalisation religieuse ? Peut-être expliquez ce point-là.
Et pourquoi l'entreprise en serait le lieu ? L'entreprise en est le lieu parce que des fournisseurs, des sous-traitants avec lesquels on va contracter, peuvent exercer dans des pays dans lesquels nos systèmes de pensée ne sont pas les mêmes. Et donc nous avons au téléphone, nous avons en coprésence physique des personnes qui peuvent être face à nous comme d'étranges étrangers. Je pense qu'on y reviendra dans d'autres débats. Et puis deuxième élément très important, l'internationalisation des firmes, et notamment des plus grandes à l'échelle historique, mais aujourd'hui aussi de PME innovante, fait qu'on va aussi aller en des pays, sur des territoires, où la gestion du fait religieux devient, et avec Chabnam et avec Patrick, on en voit tous les jours les conséquences, un sujet à traiter, où il faut faire plus que tolérer, il s'agit de reconnaître.
Et je pense que ça, ça sera une des lignes directrices de notre débat. Chabnam Monod, justement, cette question de savoir si l'entreprise est finalement l'échelle dans laquelle tous ces enjeux se retrouvent, les enjeux religieux, les enjeux identitaires, en tout cas dans les pratiques qu'on peut en avoir. Est-ce que vous êtes d'accord avec cette idée sur laquelle le territoire n'est plus simplement le territoire de l'État, le territoire sur lequel se pratique le culte, mais peut-être le territoire économique de l'entreprise ?
Effectivement, l'entreprise est un carrefour, un carrefour de rencontres d'hommes et de femmes, et chacun dans sa singularité. Et c'est cette singularité qui est en interaction avec l'unité de l'entreprise qui par moment va rencontrer des frictions ou des tensions. Et donc c'est juste pour moi aujourd'hui la question de cette cohabitation de la singularité dans l'unité de l'entreprise. Dans le projet collectif. Voilà. Dans un vivre-ensemble. Et là, on va voir qu'il existe plusieurs modèles, d'ailleurs.
Il existe plusieurs modèles. Et c'est là que la question de la singularité et des tensions de la singularité peut être amenée à être questionnée en médiation. Parce que ça sera un espace, un temps confidentiel qui permettra peut-être une régulation entre le singulier et le collectif de l'entreprise. Alors on va entendre un extrait du Zoom de la rédaction de France Culture de Claire Chaudière du 31 octobre 2016, dans lequel il s'agit de religion en entreprise. Je pense que c'est des sujets sur lesquels on n'est pas outillé naturellement.
La première réaction c'est d'avoir des biais. Je n'ai pas d'éducation religieuse, je n'ai pas été baptisée. Le biais que je vais peut-être avoir va être de dire la religion n'a pas sa place en entreprise par exemple. Alors que c'est faux. On prend les gens comme ils sont avec ce qu'ils sont et ce qu'ils veulent démontrer. Des collaborateurs qui vont vous demander un jour pour Kippour ou un jour pour l'Aïd. Il y a beaucoup, beaucoup de managers qui ont été surpris par ce genre de demande. Et je pense qu'il y a des entreprises qui ont dû réfléchir à leur planning de vacances en fonction de ça.
Recevoir une femme voilée en entretien de recrutement va forcément ramener à son vécu, à son histoire et à ce qu'on en pense. Or, il ne faut pas. Quand on est RH, on est censé évaluer la personne telle qu'elle se présente et telle qu'elle est. On entendait Nadia des RH qui a été formée à cette question, à cette question justement du religieux, en tout cas de la gestion du phénomène religieux en entreprise et au cadre légal, mais aussi au rapport à sa propre subjectivité. Alors, ça incite à deux questions.
Qu'est-ce que l'on pense de cette question, justement, de l'altérité que l'on retrouve dans l'entreprise et que dire du territoire de l'entreprise ? Peut-être, Philippe-Hier, d'abord sur l'altérité ? Sur l'altérité, la gestion du fait religieux renvoie pour moi, en fait, au mode de traitement des différences. Et quand on fait face à quelqu'un de différent du point de vue de l'alimentation, du point de vue du vêtement et du port de signes ou de symboles qui pourrait donner lieu à du prosélytisme, ou pas.
A la notion de la sacralisation d'un espace, ou d'un temps différent. On entendait cette pastille nous dire, en fait, cette femme nous dire, nous allons accorder des jours de congés supplémentaires en fonction de supposées croyances.
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Mais je dis bien en fonction de. Ça pose la question pour moi, en fait, du mode de traitement des différences, et pour le dire de façon très rapide, il y a trois manières de faire. La première, c'est d'assimiler, c'est-à-dire d'imposer un modèle que l'on croit bon pour les autres Je te transforme en chose et la chose c'est moi Et là, le verbe fort, c'est je t'assimile Posant la question de la résistance culturelle Historiquement, c'était le modèle français, notamment Dans le modèle français, il y avait deux versants Il y avait la puissance de l'universalisme, et donc les grands critères de la raison Et puis, il pouvait y avoir toujours le risque colonial et de l'impérialisme Ça, j'y suis très sensible Mais première perspective, on assimile Je te transforme en chose et la chose c'est moi Le siège est une filiale, le parent est l'enfant.
Ce que je crois bon pour toi du point de vue de tes croyances est ce que je suis au terrain. Deuxième perspective, et avec Patrick et Chamnam, nous avons des débats souvent là-dessus, multiculturel. Et là, le verbe fort, c'est coexister. On pourrait imaginer qu'au premier étage, on rassemblerait, vous voyez le danger, on rassemblerait des personnes dont on soupçonne ou dont on croit que leurs pratiques cultuelles et religieuses sont de telle nature. Alors ça, ce n'est pas notre tradition politique, intellectuelle, et je pense qu'on y reviendra.
et puisque moi j'appelle de mes vœux… Là on pense quand même tout de suite à un modèle anglo-saxon en tout cas en ce qui concerne les assimilations, on a parlé d'un côté du melting pot américain… C'est ça, on pourrait penser en fait que le melting pot c'est le creuset premier modèle, monoculturel là on serait dans le salad bowl le salad bowl c'est on conserve les spécificités de chacun et on essaye en fait de travailler ensemble, ce qui nous rassemble c'est l'intérêt et d'une certaine manière la langue et puis il y a une troisième perspective et moi je suis toujours sensible aux propos attribué à Claude Lévi-Strauss, l'important n'est pas d'ouvrir les autres à la raison, avec un grand R.
L'important est de s'ouvrir à la raison des autres. Et ça, ce sont les questions de médiation, d'intelligence de l'autre, comme le dirait Michel Soquet et Martin Vielajus. Et vous voyez, il y a trois perspectives. On assimile, on coexiste, ou on intègre. Et c'est toute la difficulté aujourd'hui, je crois, avec des personnes, pour créer un socle culturel commun, comme le disait Chabnam à l'instant, qui veulent discuter des principes, qui veulent s'afficher dans leur singularité, qui veulent d'une certaine manière imbriquer le temps du hors-travail.
Et je pense que c'est une des questions de la gestion du religieux dans le temps de travail. Alors ça, ça pose la question, on va passer du micro au macro, on passe du micro de l'entreprise au phénomène global et peut-être au phénomène aussi international. Qu'est-ce qu'on peut dire ? On a parlé de peut-être laïcisation des sociétés, en tout cas sécularisation. Il y a eu ce… On ne peut pas ne pas penser à la séparation de l'Église et de l'État en France, etc. Alors est-ce que le religieux serait sorti finalement de l'ordre de l'État pour revenir par la fenêtre par le biais de l'économie, par le biais de structures privées ?
Qu'est-ce qu'on pourrait dire de ça, Patrick Bannon ? Il me semble d'abord que ce que nous vivons n'est pas une introduction nouvelle de la religion. La religion, elle n'est jamais partie. 84% de l'humanité se définit par son appartenance religieuse ou son mode de vie religieux. Mais elle n'est plus le mode de gestion officielle des pouvoirs publics en Occident depuis un certain temps. Tout à fait, et dans le monde. Et dans le monde, parce que ce qui est intéressant, c'est la déterritorialisation des cultures.
C'est-à-dire que des cultures qui étaient attachées à un peuple et à un territoire, à une divinité, en fin de compte, maintenant, dans des sociétés ouvertes, pluriculturelles, on a une diversité de cultures qui commencent à cohabiter avec leurs contradictions. Donc ça, c'est la nouveauté. Ce que ça pose comme question, c'est des questions individuelles d'identité. C'est-à-dire que la personne se définissait par rapport à une culture, par rapport à un style de vie, qui sont liés les deux à un territoire fondateur, entre guillemets, ou fantasmé d'ailleurs.
Et que maintenant, on doit rassurer ces identités-là, parce que toutes ces identités, en fin de compte, sont fragilisées. Et qu'elles n'ont pas de moyens de se reconnaître. Donc il y a certaines qui vont prendre la voie de l'expression religieuse, par exemple dans l'entreprise, dans le monde du travail. Et ça, c'est intéressant. Alors on a pu penser que dans certains modèles politiques, justement on disait voilà l'état est laïque, donc ça a été le cas de la France, donc la religion n'existe pas dans l'entreprise.
Shabda Monod, qu'est-ce qui s'est passé pour que la religion arrive dans l'entreprise ? Est-ce qu'elle a toujours été présente ? Moi je crois que c'est une évolution de la singularité, de l'évolution de la personne humaine tout au long de sa vie. et que peut-être on a une conception, une pratique à 20 ans et peut-être qu'à 30 ans, à 40 ans, à 50 ans, eh bien on évolue. Et je crois que c'est cette évolution qu'aujourd'hui les personnes, elles sont plus à même de les exprimer, leur évolution, de les afficher.
Alors que cela n'était pas le cas, on était plus dans une neutralité, dans une non-expression de sa singularité. Et aujourd'hui, c'est une volonté et une évolution.
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Et que c'est par rapport à l'expression de cette évolution qu'il faut être extrêmement attentif, parce qu'il faut l'accueillir, cette expression de la singularité, parce qu'elle est importante. Et on ne peut pas ne pas faire avec la personne telle qu'elle s'exprime. Oui, mais alors comment est-ce que ça se manifeste ? Est-ce qu'il y avait des lois qui interdisaient les manifestations, les pratiques religieuses au sein de l'entreprise ? Est-ce que ces lois ont évolué ou est-ce que ça a toujours été autorisé ?
Chez Abdelmono ? Quel était le cadre ? Ce que je peux aujourd'hui dire, c'est que dans l'entreprise, la fonction publique, le cadre il est très clair. C'est-à-dire que c'est la neutralité du service public. Donc pas de pratique religieuse. Pas de signe religieux dans les organisations du service public. Dans les entreprises privées, la question est beaucoup plus délicate aujourd'hui. Parce qu'il y a des espaces, des entreprises privées qui ont depuis fort longtemps en leur sein des espaces pour pratiquer certains cultes.
Mais aujourd'hui, il y a une demande diverse de pratiques. Et c'est cette demande diverse de pratiques qui a posé la question à l'entreprise en disant, mais combien d'espaces je vais devoir créer pour accueillir toutes ces expressions singulières ? Sinon, il y a un risque de discrimination. Donc, des espaces de quoi, pour être précise ? Par exemple, des espaces de prière. Ils existaient. Dans la métallurgie, on peut donner des exemples. Aujourd'hui, il y a d'autres demandes d'espace. Et donc, comment créer une salle commune qui peut accueillir à ce moment-là la diversité des expressions et des pratiques ?
Donc, si vous voulez, ce que je crois, c'est qu'aujourd'hui, la demande de la diversité ou des singularités, elles sont en train d'éclore et que c'est cette éclosion, cet foisonnement de singularité que l'entreprise doit aujourd'hui gérer avec beaucoup d'attention et de liquatesse parce que l'homme et la femme sont l'énergie de l'entreprise. Et donc c'est avec elle qu'il faut composer aujourd'hui. Philippe Pierre, cette question qui revient à savoir, est-ce que la question religieuse est une question individuelle ou une question collective ?
L'espace de l'entreprise se voit reposer cette question-là. Tout à fait, oui. Pensez à la présence pour la première fois d'une jeune femme qui est recrutée dans un pays du Golfe et qui a fait de belles études et qui est très heureuse d'intégrer une multinationale. Et puis quand elle arrive au siège, on mise sur elle comme un talent. On la nomme d'ailleurs impatriée. Et on veut, comme le dit Chabnam, diversifier la vie des équipes et fonder sur elle de la valeur. Et puis elle se présente tout simplement, porteuse d'un petit voile sur la tête le jour de son arrivée.
et elle est au centre d'un restaurant collectif dans lequel, là on va venir sur ce que vous avez évoqué tout à l'heure, le biais du regard. Moi je parle du filet du regard des autres. C'est-à-dire que là le grand risque c'est de confondre pratique culturelle, système de pensée et propre préjugé. La simple apparence physique de cette jeune femme peut nous faire penser qu'elle est en situation de vouloir être dans une démarche qui peut être la sienne ou qui n'est pas la sienne, de prosélytisme, d'expression de quelque chose.
Et on voit bien là, en fait, qu'il y a un travail d'éducation à faire. Moi, je parle souvent d'étonnement volontaire. Il faut s'étonner volontairement que les autres ne fonctionnent pas comme nous-mêmes, nous avons l'habitude de fonctionner. Et vous voyez l'enjeu… Ça fait l'objet de nombreux débats en France, autour notamment de la question du voile, mais pas uniquement. Mais pas uniquement. De tous les signes religieux ostensibles. L'alimentation, la sacralisation de l'espace, le temps. Patrick insiste beaucoup sur ces questions.
ça pose aussi la question de la permanence d'un modèle d'invisibilisation des différences donc ça serait l'uniforme du travail ? non pas l'uniforme parce que là on serait toujours dans le risque d'assimiler c'est à dire de perdre ce qu'il y a dans la singularité de quelqu'un et qui peut nous apporter pour nous transformer mais dans notre tradition il y a une séparation stricte entre l'espace privé et l'espace public je pense que c'est ça aussi qui est questionné en ce moment c'est l'imbrication aussi des temps entre le temps personnel pour soi, de ses croyances, de ses engagements et de ses convictions, et l'espace de l'entreprise.
Et on a de moins en moins de personnes qui acceptent de poser leur culture ou de poser leur croyance religieuse au porte-manteau. Oui, Patrick, on va revenir sur cette question de l'État qui se sépare de la religion, qui reviendrait par un autre biais, qui serait celui de l'entreprise. Alors, qu'est-ce qu'on pourrait dire, justement, d'une sorte de réaffirmation identitaire ?
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Peut-être qu'elle n'est pas simplement religieuse, peut-être qu'elle est aussi culturelle que spirituelle, mais en tout cas au sein de l'entreprise. Et puisque longtemps, la religion a régi aussi le rythme de vie, alors ça entraîne des prises de décision en termes de jours de congé, de travailler, tel jour le vendredi, les fêtes religieuses, etc. Oui, ce qui est intéressant de se souvenir, c'est que le terme travailler et le terme pratiquer un culte, c'était des termes qui, dans les langues anciennes, mesopatia, mesnébreux, etc., étaient très proches.
Donc, quelque part, je dirais, il n'y a pas de hiérarchie entre le fait de travailler et le fait de pratiquer un culte. L'un ne peut pas exclure l'autre. Donc, la priorité, ça a toujours été quand même de travailler. Donc, il faut savoir que quand on restreint la liberté d'expression religieuse de façon légitime, dans le monde du travail, ce n'est pas un empêchement, ce n'est pas une exclusion. On ne peut pas le prendre comme une exclusion. Cette quête d'identité, on la retrouve d'abord chez les 18-25 ans C'est ça qui est très intéressant Et donc on a d'abord des pratiques visibles Qui ont vocation à permettre aux personnes d'afficher leur appartenance ou leur conviction ou leur identité Mais ça ne veut pas dire que ces personnes, d'un autre côté, pratiquent leur religion Quelqu'un, par exemple, sur toutes les personnes qui, dans la religion musulmane, par exemple, disent, déclarent manger halal, ce qui ne veut pas dire grand-chose non plus, mais déclarent manger halal, ce qui est très intéressant, c'est que ça ne veut pas dire qu'elles vont pratiquer la religion, qu'elles vont à la mosquée et qu'elles appliquent la religion à la lettre.
Donc ce seraient des poches identitaires qui interviendraient justement dans la sphère aussi professionnelle ? Voilà, tout à fait. Sauf que, et c'est là la difficulté de gestion, l'entreprise, le monde du travail, c'est l'intérêt collectif. C'est un projet collectif et il faut partager, préserver cet intérêt collectif. Donc c'est l'équilibre entre la discrimination et la prise en compte d'une certaine forme de liberté ? Ça veut dire qu'on ne peut pas gérer ces comportements par le prisme de la religion.
On doit gérer ces comportements par le prisme de l'intérêt de la personne et par le prisme de l'intérêt collectif. Est-ce que ce comportement est compatible ou pas avec la mission de la personne ? Et est-ce que c'est compatible avec l'intérêt collectif ? Si c'est compatible, il n'y a pas de discussion à avoir sur ce sujet. Donc la question de la restriction de la liberté religieuse est très intéressante parce que dans l'espace privé qu'est l'entreprise, elle n'est pas légale. On ne peut pas restreindre sans motif légitime une pratique religieuse ou une expression religieuse.
Alors ce qu'interdit l'entreprise sur son lieu de travail et ce qu'interdit la religion, ça a été traité de manière extrêmement humoristique par les frères Cohen notamment dans The Bibliothusky. C'est parti. Alors, il s'agit de Walter Sobschak, qui est interprété par John Goodman, qui est un vétéran de la guerre du Vietnam, converti au judaïsme par son ex-femme, et qui est le meilleur ami et le partenaire de bullying du Duc. Et il explique tout ce qu'il y est interdit de faire les jours de Shabbat, de manière extrêmement humoristique.
Alors que faire si on imagine autant de religions que d'employés dans une entreprise, les uns à côté des autres, ne voulant aucun d'entre eux être discriminés, et une entreprise qui, elle, est convertie largement aux lois du capitalisme et doit, elle, parvenir à aboutir à son projet de production. Qu'est-ce qu'on fait, donc, pour faire cohabiter tout ça, Chabdam Monod ? Alors, moi, je vois l'ouverture à la médiation. Et c'est un espace qui me paraît être approprié pour bien comprendre que… Et pour comprendre d'abord la personne qui, du jour au lendemain, va afficher un signe, une pratique, qui va venir être comme une distorsion dans ce qui était jusqu'à présent la règle commune.
Et donc l'espace de médiation va justement permettre de bien comprendre ce qui se joue, ce qui se passe. Alors c'est quoi l'espace de médiation en France, depuis comment ça existe et comment est-ce que ça se passe ? Alors, très bonne question. L'espace de médiation, en fait, tout cela est mis en place depuis un cadre légal qui existe depuis 1995. Donc on a aujourd'hui la directive européenne, on a la médiation judiciaire, c'est-à-dire que c'est le juge qui, devant un conflit et un litige, va proposer au parti de rencontrer le médiateur pour avoir une information sur la médiation.
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C'est ce qui se passe actuellement à la Cour d'appel de Paris, par exemple en Chambre sociale, où au bout d'un certain nombre d'années de litiges et de procédures, les parties viennent devant la Cour d'appel. Et le magistrat leur explique que dans cette situation-là, soit il y aura deux mécontents avec la décision qu'il rendra, soit il y aura un qui sera mécontent. Et la procédure va continuer. Mais dans combien de temps va-t-elle continuer ? Et par exemple, un exemple d'une procédure qui peut durer pendant 11 ans.
Vous avez un exemple de procédure, quel était l'objet du litige, sans donner de nom en particulier, mais que le comprenne le type de litige ? Ça peut être par exemple une personne qui a fait toute sa carrière dans l'entreprise et puis il y a eu un changement de restructuration et un changement des dirigeants et des actionnaires. Et à ce moment-là, lors d'une acquisition fusion, il peut très bien y avoir un cas de licenciement qui peut intervenir parce que les méthodes de management d'organisation, qui est celle de l'entreprise nouvelle, ne sont pas tout à fait les mêmes que celles qui fonctionnaient jusqu'à présent.
Et donc là, il y a de vraies tensions qui peuvent se mettre en place. Et le salarié qui a eu un parcours tout à fait cohérent peut, du jour au lendemain, se sentir soit discriminé, soit harcelé, mais en tout cas, une grande souffrance au travail. Et donc là, après, il y a la question de soit de la rupture, soit du licenciement. et le salarié va aller devant le juge pour obtenir la réparation de son préjudice. Et ce litige va durer un certain nombre d'années. Et le juge se rend compte qu'aucune décision qui est prononcée par le juge ne donne satisfaction au parti.
Et c'est là que le juge va proposer en disant, je vous demande de vous informer sur la médiation. Je ne vous demande pas d'aller en médiation, je vous demande de recevoir une information. Et donc là, par exemple, à la Cour d'appel de Paris, il existe 30 médiateurs qui sont de permanence à la Cour d'appel de Paris et qui vont donner, lorsque le magistrat le demande, une information aux partis. Et les parties vont avoir le choix, en tout cas elles vont être responsables pour dire pourquoi n'y reste pas en médiation et elles sauront très précisément à ce moment-là si elles rentrent en médiation, comment cette médiation va peut-être leur permettre de trouver une solution.
Mais en tout cas elles vont trouver dans cet espace-là un espace de rencontre où un vrai dialogue pourra se construire et permettre aux personnes de comprendre. Alors Philippe-Pierre, qu'est-ce qu'on peut dire de cette cohabitation de deux régimes avec d'un côté le service public qui lui impose la neutralité, de l'autre l'entreprise ? Alors ça voudrait dire que tout le monde n'est pas égal face à sa situation religieuse au sein de son travail, de l'emploi ? Patrick insistait tout à l'heure sur les bases juridiques de la gestion du fait religieux, reprenons-les très rapidement.
Le principe c'est la liberté d'expression religieuse mais comme on l'a dit tout à l'heure, l'employeur peut y rapporter des restrictions. Les abus de droit d'expression des salariés doivent être et peuvent être interdits. Et puis l'employeur, comme on l'a dit tout à l'heure, doit être en mesure de démontrer que les limites qu'il apporte sont fondées sur des éléments objectifs et qui ne contreviennent pas à ce qu'on appelle une discrimination. Qu'est-ce que c'est qu'une discrimination ? C'est traiter défavorablement un individu ou un groupe d'individus en situation comparable en raison de critères prohibés par la loi.
Et donc, par exemple, très concrètement, on a déjà, de mon point de vue, le dispositif pour faire en sorte qu'un salarié ne peut pas invoquer de prescription religieuse pour refuser d'exécuter sa mission ou de se soustraire à l'activité qu'on lui demande. Mais donc l'entreprise produit du système économique, en l'occurrence capitaliste, est devenue finalement majoritaire face à un État qui lui avait décidé de se séparer de l'Église ? On peut le penser. Je crois que c'est un angle de notre débat tout à fait intéressant.
L'entreprise, comme le disait Renaud Saint-Solieu, c'est une affaire de société C'est-à-dire qu'elle est naturellement perméable à ce qui s'opère en dehors de ses murs Et puis moi je vais plus loin, je pense qu'il y a une imbrication des sphères C'est ça la déterritorialisation, pour reprendre les mots de Deleuze et Gattari
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C'est d'une certaine manière un rhizome, c'est plus les racines profondes qui sont là, uniquement là, sédentaires Donc est-ce que parce que c'est possible dans l'entreprise, l'Etat peut rester ferme sur son idée de neutralité au sein de sa fonction publique ? Il y a des limites qui sont approuvées par le défenseur des droits, et là on peut partager des exemples concrets. L'hygiène, la santé, la sécurité, le prosélytisme, la réalisation de la mission, l'organisation du travail, les intérêts commerciaux, sont des limites posées par le législateur.
Mais comme l'exprimait Chabnam, je crois moi que la gestion du ferligieux est toujours en fait liée à la création d'un espace de parole authentique, et nous invite à nous interroger sur notre propre déontologie et sur même la sphère de l'intime. Attablé, le diable attend quelqu'un Il est pour une fois en avance d'un quart d'heure sur son timing Et termine un verre de bille noire Il remâche des répliques diaboliques et malines En vue de la joute verbale sans merci qui se profile, il a peur Le diable a peur Attabler le diable à temps cela l'irrite Il a déposé sa fourche dans un coin du restaurant de moules frites Il a chaud dans son costume, ses longues cornes le grattent L'impatience le consomme car son rendez-vous a déjà quatre minutes de retard Accabler le diable à temps, sa journée fut mauvaise Les derniers sondages indiquent qu'il est en sérieuse baisse d'audience En accès by time Les succubles de moins de 500 ans Le sable pendant la bulle de sa carrière Prend un tour inquiétant Accablé le diable attend Il commence à se dire que son interlocuteur ne va jamais venir Il le hait, le maudit, lui lance les sortilèges Lui prédit un avenir plus laid qu'un complet vège vraiment là Présage satanique et vilain Accablé le diable entend une rumeur qui le touche Et constate que la joie se dessine sur les bouches Mangeur de moules à genoux se prosternent sans pudeur L'encadrement de la porte s'illumine de lueur La certitude est forte, il s'agit du Créateur Qui s'approche de la table ou s'attend, l'attend Et dit je n'ai que quelques minutes à t'accorder Tu ne fascines plus la moindre âme vivante ou décédée Je n'ai donc pas à revenir sur ce que j'ai décidé.
Je te fie. Vous écoutez France Culture, entendez-vous l'écho par Maïlis Bessry. Je suis aussi le promoteur d'une boisson qui s'appelle aujourd'hui Ephémère et qui est une boisson festive halal sans alcool destinée à une clientèle de musulmans pratiquants ou encore de gens qui aiment bien faire la fête sans boire automatiquement d'alcool. Et ce n'est pas une boisson pour enfants. Les gens me disaient, en fait c'est champomis. Non, champomis c'est à la pomme, c'est destiné aux enfants. Nous ce n'est pas du tout le cas.
On est vraiment sur un produit très sérieux, un raisin espagnol, puisque l'un des meilleurs raisins au monde est le raisin espagnol, de bonne facture, avec un produit fait en Normandie, donc franco-français. on a vraiment des critères de sélection comme si on était sur un bon vin la seule différence c'est qu'il n'est pas alcoolisé On peut dire que c'est du champagne halal ? On n'a pas le droit d'appeler ça du champagne, on n'a même pas le droit d'en parler puisqu'il faut que ça vienne de la région de la champagne pour s'appeler champagne et ce n'est pas du tout le cas c'est l'une des premières boissons festives halal comme on dit chez nous Alors en tout cas la boisson festive halal était présentée dans un reportage des Pieds sur Terre du 10 février 2011 Patrick Bannon, qu'est-ce qu'on peut dire ?
Il n'y a pas simplement le marché du travail qui est concerné par ces questions identitaires et religieuses. Il y a aussi des marchés qui se créent et des marchés de consommation identitaire de produits qui sont comme des substituts à la pratique ou des prolongements de la pratique. Qu'est-ce que vous en diriez ? Des expressions de l'identité, mais pas forcément des reflets de la pratique. C'est vrai qu'on assiste à une émergence globale d'une marchandisation de l'identité. ce dont ce monsieur parlait par exemple d'un produit halal le terme halal veut simplement dire licite, donc en fin de compte est licite tout ce qui n'est pas haram
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c'est-à-dire tout ce qui n'est pas interdit ce qui compte dans le texte c'est ce qui est interdit tout le reste normalement est autorisé donc inutile de préciser donc le fait de préciser est une façon d'affirmer une identité et c'est là où c'est très intéressant parce qu'on peut retrouver cette même logique avec le vegan qui n'est pas encore tout à fait une religion mais qui est considéré par la commission des droits de l'homme de l'Ontario comme un comportement qui peut être protégé comme une religion.
Alors là on voit que justement le système économique capitaliste a su se nicher peut-être dans ce qui n'était pas tout à fait clair politiquement, ce qui était peut-être encore une demande d'identité dans ces sociétés de religions partagées, en tout cas de différentes religions qui cohabitent ? Mais c'est formidable, moi je le trouve formidable. C'est une immense opportunité qu'il y ait cette émergence d'identités qui, quelque part, ne sont pas forcément empreintes d'une pratique religieuse. Récemment, en juillet dernier, il y a eu une norme AFNOR pour le halal.
C'est-à-dire un organisme qui dépend du ministère de l'Industrie a donné les critères de définition de ce qui était halal. C'est-à-dire un organisme laïque va définir ce qui est supposé répondre à une exigence religieuse. Ça c'est très intéressant. Mais alors est-ce que c'est une opportunité ou est-ce que c'est finalement des intérêts économiques, de profits qui se nichent dans des pratiques culturelles ? Ça nous permet de distinguer deux types en quelque sorte de droits. la loi, l'égalité donne lieu à des droits qui sont sanctionnables, au civil ou au pénal et puis on voit l'émergence et ça c'est au coeur je crois de nos discussions de chartes, de labels de dispositifs où il s'agit de rendre compte et non pas forcément en fait de sanctionner des pratiques discriminatoires Alors expliquez-nous ça le label, kacher, halal ou autre, qu'est-ce qu'il vient sanctionner ?
On pourrait penser que ça viendrait fragiliser aussi peut-être le lien social on pourrait aussi le penser on pourrait aussi le craindre mais moi j'insiste beaucoup en fait sur depuis une vingtaine d'années la montée en puissance d'une politique dite de gestion de la diversité à l'intérieur de laquelle vous allez retrouver le fait religieux mais vous allez retrouver la question de la parité vous allez retrouver la question des situations de handicap visibles ou invisibles et en fait les entreprises sont d'une certaine manière en demeure de rendre compte qu'en leur sein, il y a une pluralité.
Mais attention, la pluralité, ce n'est pas un idéal. Depuis le premier jour de nos existences, nous sommes tous différents, jusqu'au dernier jour. Ce n'est pas un idéal, la diversité. Pour moi, ce qui est un idéal, c'est l'égalité. L'égalité, c'est faire des égaux, disait Léon Gambetta. C'est-à-dire, en fait, de trouver ce que tout à l'heure Chabnam indiquait, un socle culturel commun par un espace de parole et par, d'une certaine manière, la reconnaissance des différences. Et en même temps, ces labels sont délivrés par des instances totalement laïques, qui ne sont pas religieuses, peut-être celles-ci viennent-elles se porter garantes qu'il n'y aura pas de débordement religieux de fondamentalisme quelconque, de société entièrement régie par le religieux chef d'un mono. Alors moi je trouve que les normes telles que vous ou les labels sont quelque part ça permet un contrôle et de sécurité et ça cela me paraît être extrêmement important.
Par exemple, quand on dit d'une viande halal, quelle forme d'abattage, quel endroit a été fait l'abattage ? Donc je crois qu'obtenir et mettre en place des labels, ça permet de garantir une sécurité pour les consommateurs. Alors pour tout le monde, c'est-à-dire que ce sont les interdits religieux, mais aussi des critères d'hygiène, des critères de consommateurs. Voilà, absolument. C'est la protection du consommateur que la norme AFNOR. C'est ce que je pense. Mais ce qui est intéressant, c'est que c'est aussi un marché concurrentiel. Extrêmement concurrentiel.
Ce qui est très intéressant, c'est que ces normes peuvent se compléter. C'est-à-dire que tout ce qui est cachère est halal. D'accord. Mais est-ce qu'on peut être cachère, végane ? Est-ce qu'on peut cumuler ? C'est ce que je crois. C'est-à-dire que l'idéal, dans un monde idéal, il serait intéressant d'avoir un label sur un produit qui dit c'est halal, mais c'est aussi kacher, par exemple, mais c'est aussi vegan. Donc on peut se retrouver avec des croisements et non pas avec des exclusions. Parce que ce qui est très intéressant c'est que l'alimentation a été un des moyens anthropologiquement Un des moyens pour quelqu'un de se définir à l'intérieur d'un groupe et de maintenir à l'extérieur du groupe Les personnes qui n'appartiennent pas au groupe Et c'est une alimentation qui interdit quelque part le mariage mixte Donc c'est un modèle Ça crée une endogamie Totalement, c'est un modèle de séparation
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Et là tout d'un coup avec cette globalisation on a une opportunité de faire de ce qui était un séparateur De faire un lieu de rencontre Donc chacun peut trouver son halal ou son cachère où il veut partout dans le monde. Et surtout que l'un n'exclut pas l'autre. Donc on peut se retrouver avec des comportements ou des pratiques qui ne sont pas excluantes. Mais alors aucun d'entre vous ne pense que peut-être les multinationales se saisissent d'une forme de culpabilité religieuse et viennent s'engouffrer pour faire des profits à travers des produits ?
Moi je pense que les multinationales, elles intègrent la gestion du fait religieux à l'intérieur des politiques dites de gestion de diversité. Et donc il s'agit pour elles de rendre compte qu'en leur sein, dans leurs équipes, avec leurs fournisseurs, avec leurs sous-traitants, on respecte, on respecte, on tolère quelque chose en fait qui nous amène à penser le divers. Mais parce qu'elles ont un coup d'avance, parce que les lois éthiques ne sont pas les lois économiques du capitalisme. Elles fonctionnent selon d'autres systèmes de création de valeur.
Là au cœur de nos débats, il y a le risque de détérioration d'image. Et derrière, d'intérêt autour des actionnaires. et si on est pris en défaut à ce moment-là de ne pas avoir respecté ce que l'on a écrit, on va se trouver sanctionné. La peur c'est quoi ? C'est la discrimination ? Non, c'est pas la discrimination parce que la discrimination elle renvoie à la loi et elle renvoie à l'égalité. Là la peur c'est de ne pas être en situation de pouvoir rendre compte de la diversité. C'est pas la même chose la diversité et l'égalité.
C'est pas les mêmes ressorts. Et donc parce que dans l'égalité on veut d'une certaine manière essayer de traquer les injustices de sanctionner les comportements discriminatoires de ne pas attribuer à quelqu'un quelque chose que l'on croit être sa personne alors qu'on est toujours plus que ce que les autres nous disent que nous sommes toujours plus et donc le grand danger c'est de réduire un individu à sa communauté d'origine ça c'est pas la même chose l'égalité et la diversité et donc dans la gestion du faire les yeux quand vous posez la question des labels et des chartes et bien il y a souvent en fait addition des deux systèmes dans une entreprise Pour être très clair, un DRH va devoir respecter la loi, mais dans le même temps il peut construire des tableaux de bord avec des critères qui ne sont pas forcément acceptés dans le pays où il exerce.
On va par exemple lui demander de compter dans ses équipes, de supposer croyances religieuses, et au niveau du siège mondial, on va être ravi quand il va pouvoir prouver qu'il a respecté une pluralité de croyances. Vous voyez bien le danger là. Alors on pose la question justement de la sanction. Chabnam Monod, quelles sont les sanctions ? Eh bien, là, en tout cas, en ce qui concerne la France et l'Europe, c'est l'ensemble des directives européennes anti-discrimination. Et là, soit il y a la vérification à partir des critères de discrimination, qu'ils soient directs ou indirects.
Et ensuite, c'est la preuve des éléments objectifs, de l'existence d'éléments objectifs pour lesquels il y aurait eu une inégalité de traitement. Donc qu'est-ce qui est sanctionné clairement ? Eh bien là, c'est la discrimination qui est sanctionnée, c'est la différence injustifiée dans un recrutement, dans une gestion de carrière, dans l'évolution de carrière, dans l'accès à une formation. pourquoi Caroline a bénéficié de la formation et pourquoi Katija n'a-t-elle pas bénéficié de cette formation.
Et donc ce ressenti pour Katija de dire je n'ai pas eu cette formation alors que j'aurais dû l'avoir ça va créer un sentiment d'injustice. Et ce sentiment d'injustice, il est délétère. Il est délétère pour elle, mais il est délétère également dans le groupe dans lequel elle travaille. Et donc c'est là où justement elle va se plaindre auprès du défenseur des droits de cette différence de traitement. Alors qu'est-ce qu'on peut dire ? On parle beaucoup des ordonnances Macron en ce moment justement en matière de droit du travail, etc.
Mais là, le droit qui s'applique à ces questions, là c'est plutôt le droit européen, les directives européennes ? Voilà. Alors ce qui est important, c'est de bien comprendre que la France a bien signé tous les traités européens, et notamment toutes les directives, elle est tenue de l'application de toutes les directives qui concernent le droit de la discrimination. Et donc ce droit-là, il est le fondement même en France par lequel le législateur est tenu. Et donc il y a eu une loi par exemple de 2004 qui n'était pas suffisamment complète en ce qui concerne l'application, la définition de la directive.
Et c'est en 2008 que le législateur a dû compléter sous peine de contravention la définition de la discrimination.
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Donc les ordonnances Macron aujourd'hui, elles laissent intactes et elles respectent le droit de la non-discrimination parce que c'est un objectif, c'est un enjeu public. Nous savons les conséquences du droit de la discrimination. Philippe-Pierre, qu'est-ce qu'on peut dire ? Est-ce que l'entreprise aurait finalement réussi à synthétiser, en tout cas certaines d'entre elles qui seraient les bonnes élèves, ce que l'État n'arrive pas vraiment à faire avec un modèle de laïcité qui finalement, en dehors de la neutralité, n'arrive pas tellement à poser les identités les unes à côté des autres ?
Moi je crois que la loi n'est plus… Est-ce qu'il y aurait une forme de modernité des entreprises capitalistes en matière de prise en compte du religieux ? Non, on a évoqué dans notre débat la distinction entre tolérer et reconnaître, entre la diversité et l'égalité. si les employeurs, si on reste dans l'hexagone, respectent le code du travail je les mets au défi de me montrer que dans une charte de diversité il y a plus que le code du travail et donc un DRH, un manager, des partenaires sociaux qui ont le souci de respecter le code du travail, il me semble qu'actuellement sont en mesure de reconnaître les différences et d'offrir un socle culturel commun c'est pour moi toute l'importance que je mets à la notion d'interculturel L'interculturel, c'est plus que les textes, c'est un espace de parole et d'authenticité.
Et on a insisté dans nos échanges tous les quatre sur ces dimensions. Qu'est-ce qu'on peut dire, Patrick Bannon, justement, peut-être de la France par rapport à ce qui peut se passer dans d'autres pays, puisqu'on a dit qu'il y avait une sorte de confrontation de divers modèles dans la prise en compte des styles de vie, qui interviennent aussi sur le lieu de travail et dans les modes de consommation. Bien sûr. D'autant qu'y compris en France, la neutralité n'est pas un objectif. La neutralité c'est un moyen de garantir soit l'égalité entre les personnes, soit l'intérêt collectif. Le but de l'entreprise n'est pas d'être neutre. C'est qu'on applique éventuellement, si c'est légitime, un principe de neutralité dans un contexte spécifique et qui est limité à une action des personnes et à la responsabilité des personnes dans leur mission professionnelle.
Donc la neutralité n'est pas un objectif en soi. Il faut l'oublier. La laïcité, c'est une quête d'égalité. Ce n'est pas un bouclier contre la religion. Donc maintenant, c'est vrai qu'il y a une singularité du modèle français. Et puis il y a le modèle anglo-saxon, par exemple, nord-américain, canadien, britannique, qui ont des approches différentes. La seule chose qui m'inquiète dans l'approche anglo-saxonne, c'est cette capacité à créer des droits défavorables. C'est-à-dire des droits qui ont l'apparence d'être des reconnaissances, mais qui en fin de compte excluent les personnes.
Parce qu'ils les différencient, parce qu'ils les singularisent ? Parce qu'ils leur donnent des droits qui en fin de compte, ils refusent à d'autres parce qu'ils ne sauraient pas leur intérêt. Je vous donne un exemple très simple. Pour des personnes de communautés sikhs qui portent des turbans, il y a une dérogation pour qu'ils ne portent pas de casque de chantier parce que ça pourrait les contraindre à enlever leur turban. C'est un droit qu'il aurait donné en Grande-Bretagne, au Canada, par exemple, mais qui, en fin de compte, est préjudiciable à la personne parce qu'elle risque de se blesser plus que quelqu'un qui n'aurait pas eu cette dérogation.
Donc, il y a cette approche-là qui est très intéressante aux Etats-Unis. Et de hiérarchie des droits, au bout d'un moment. C'est-à-dire que quel est le critère de lecture de ces droits-là ? C'est ça qui est intéressant. Et c'est l'heure des nouvelles de l'écomonia Vande Castel, bonjour. Bonjour Maëlys, bonjour à tous. L'histoire du jour. C'est celle de la relation entre l'église et l'état, ou plus largement du rôle de l'état en matière de religion. Comme vous le savez, la République assure la liberté de conscience et garantit le libre exercice des cultes, en vertu de la loi de 1905 de séparation des églises et de l'état, selon laquelle la République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte.
Pourtant, vous allez sans doute rétorquer qu'en Alsace, les bulletins de paix des représentants des confessions chrétiennes et juives sont signés par la République française. C'est un héritage historique qui se perpétue ? Absolument. Je vous rappelle que l'Alsace-Moselle désigne les départements français du Barin, du Haut-Rhin et de la Moselle, qui correspondent aux territoires cédés par la France à l'Empire allemand en 1871 en application du traité de Francfort, avant de redevenir français au lendemain de la Première Guerre mondiale.
Depuis le 1er janvier 2016, ces départements appartiennent à la région Grand Est. L'Alsace-Moselle n'a donc pas d'existence institutionnelle en tant que telle, mais ce terme reste utilisé pour faire référence aux droits locaux instaurés en 1919. A l'origine, le Concordat de 1801 plaçait les prêtres sous la hiérarchie de l'État français. Ils étaient ainsi quasiment assimilés à des fonctionnaires. Mais après la séparation de l'Église et de l'État en 1905, il a surtout fallu compter sur la générosité des fidèles.
excepté en Alsace, qui n'est redevenue française qu'en 1918, et lutta pour garder les clauses du concordat napoléonien.
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Ce qui explique pourquoi elle continue à voir les prêtres officiants sur son territoire recevoir un salaire de l'État. Et pas seulement les prêtres, d'ailleurs, cela concerne les confessions catholiques, protestantes et juives. Alors pas l'islam en revanche, car cette religion ne faisait pas partie des cultes reconnus en 1801. Alors combien sont payés les prêtres, rabbins et pasteurs en Alsace, Monia ? Alors vous vous le demandez, comme dans la fonction publique, leur salaire varie en fonction de leur ancienneté et de leur rôle.
Selon un journal alsacien, en début de carrière, les responsables religieux gagnent 1200 euros net par mois et 2200 en fin de carrière, le salaire de l'archevêque de Strasbourg pouvant atteindre jusqu'à 5000 euros net. Ailleurs en France, selon le Dauphiné libéré, le salaire d'un prêtre tournerait plutôt autour de 986 euros, dont les deux tiers environ seraient assurés par le denier de l'église, le tiers restant provenant de la fameuse offrande des messes. Cependant, il n'y a pas qu'en Alsace-Moselle que le culte catholique est financé sur fonds publics.
Ainsi, la collectivité territoriale de Guyane doit elle aussi rémunérer son évêque et ses curés comme des fonctionnaires. Un héritage colonial qui a récemment été jugé conforme par le Conseil constitutionnel en juin 2017. En effet, la collectivité de Guyane est obligée de salarier les prêtres ainsi que l'évêque du département conformément à une ordonnance royale de Charles X datant de 1828. Et l'État n'a jamais souhaité revenir sur ce financement ? Et bien justement, si un sénateur de Guyane avait déposé en mars 2015 une proposition de loi pour supprimer le régime spécial guyanais, mais celle-ci n'a toujours pas été inscrite à l'ordre du jour au Sénat.
Et aujourd'hui en ce jeudi, Philippe Mabie est également autour de la table, directeur de la rédaction de La Tribune. Bonjour Philippe. Bonjour et bonne année. La Tribune dont nous sommes partenaires et qui vient nous parler du chiffre du jour. Bonne année à vous. Oui, alors deux chiffres du jour, 1832-1833 sont les numéros des deux articles du Code civil qui définissent ce qu'est une entreprise et que le gouvernement envisage de réformer au printemps prochain dans le cadre du pacte ou plan d'action pour la croissance et la transformation de l'entreprise que prépare Bruno Le Maire.
Le sujet est en pleine actualité puisque le ministre de l'économie lance demain les travaux de la mission entreprise et bien commun. Confié à Nicole Nota, présidente directrice générale de Vigeo Eris, qui est également l'ancienne secrétaire générale de la CFDT. Et avec un patron, Jean-Dominique Sénard, président du groupe Michelin. Il y aura quatre ministres présents avec la compagnie de Bruno Le Maire, Nicolas Hulot, le ministre du Travail et celle de la Justice. Alors que disent ces deux articles dont l'éventuelle réécriture est en train de mettre le feu au patronat en pleine campagne électorale au MEDEF ?
Ce sont des articles qui datent du code Napoléon, donc ils ont été rédigés par les juristes du consulat. Ils sont inspirés aussi de la pensée de l'époque. Alors l'article 1832 dans sa rédaction actuelle dit « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. » L'idée serait de rajouter la phrase « dans le respect des parties prenantes concernées ».
Quant à l'article 18.33, il est très simple, il dit « Toute société doit avoir un objet licite et être constituée dans l'intérêt commun des associés. » La modification consisterait là aussi à intégrer une phrase du genre « Prendre en compte les intérêts des tiers, notamment les salariés, les collaborateurs, les fournisseurs, les clients, et ceux qui contribuent au développement de l'entreprise. » Mais alors pourquoi la réforme fait hurler le MEDEF ? C'est vrai qu'on se pose la question et on pourrait se dire quel est le drame, quel est le crime.
Dès l'annonce du projet par Nicolas Hulot lors du One Planet Summit, le MEDEF et Pierre Gattaz en particulier a rué dans les brancards en disant que dans un communiqué, les entreprises intègrent déjà les démarches RSE, les parties prenantes, les questions environnementales dans leurs actions et que tout changement brutal de la définition de l'objet social des entreprises serait, je cite, « jouer avec le feu sans mesurer les conséquences d'une telle initiative ». Alors il y a quand même une autre partie plus éclairée du patronat qui soutient le projet.
Oui, on a cité Jean-Dominique Sénard, le patron de Mechelin, Mais il y a également Emmanuel Faber, le patron de Danone, Antoine Frérot, le PDG de Veolia qui préside l'Institut de l'Entreprise. Il y a un patronat inspiré par une vision, disons, chrétienne sociale, qui souhaite obtenir un meilleur équilibre entre les stakeholders et les shareholders, les parties prenantes et les actionnaires. L'idée qu'il faut avoir une vision plus de long terme d'un capitalisme pour pouvoir le sauver de lui-même.
Il y a également la CFDT qui soutient ce projet, notamment pour aller vers une forme de co-gestion comme en Allemagne. Mais il y a aussi des risques à prendre en compte. Si on essaie de comprendre la position du MEDEF, effectivement le principal danger est juridique. Il y a déjà l'idée qu'intervenir sur l'objet social d'entreprise, est-ce que c'est réduire la liberté d'entreprendre ? Deuxième sujet, c'est exposer peut-être les entreprises à des contentieux avec l'ensemble de ces parties prenantes qui sont déjà possibles bien entendu mais qui pourraient être aggravées un peu comme dans le cas des classes action.
Donc on parle un peu de boîte de Pandore qu'on pourrait ouvrir au travers de cette réforme. Au-delà, il y a dans ce débat une dimension philosophique. Si l'entreprise doit agir bien sûr dans un cadre légal, a-t-elle le droit d'être immorale ?
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Vendre des armes, extraire du charbon, vendre des cigarettes, ce n'est pas forcément éthique mais ce n'est pas interdit. J'en profite pour vous demander la une de la tribune. La une de la tribune, vous la connaîtrez la semaine prochaine, chère Maïlis, parce que nous avons fait une pause de 15 jours. Mais je peux vous donner le sujet. Ça sera un bilan et une perspective de ce qui va se passer en 2018 en matière d'économie. et on fera un peu le point sur les marchés financiers l'explosion du bitcoin qui fait beaucoup la une de tous les journaux en ce moment
[Passage sonore à vérifier à l’écoute.]
Moi je ne tue pas trop Et on finit cette semaine en écoutant religieusement Patti Smith et son Gloria de l'album Franceuse. Merci Maître Chablam Monod, Patrick Banon et Philippe Pierre d'avoir été avec nous pour débattre aujourd'hui. Les titres de vos articles et ouvrages sont tous à retrouver sur le site de notre émission. Et une actualité à venir, un colloque le 15 janvier à l'université Paris-Diderot intitulé Interculturalité Faits religieux et stratégie managériale. Vous pouvez réécouter nos émissions à vie et vous abonner au podcast d'Entendez-vous l'écho sur le site franceculture.fr Vous pouvez aussi suivre nos programmes sur Twitter sur les réseaux sociaux, hashtag Entendez-vous l'écho. Demain, à la même heure, ce sera Métronomique, présenté par Amaury Chardot. On se retrouve lundi pour un croisement de disciplines entre littérature et économie autour des romans de l'économie.
